Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIGNE NOIRE
M. Louis METAIREAU

Numéro de dépôt :
1271997
Date de dépôt :
10/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque LIGNE NOIRE

Déposée le 10 mai 1984 par monsieur Louis METAIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Louis METAIREAU domicilié(e) demeurant: Le Gué-Joubert, 44690 MAISDON-SUR-SEVRE (Loire-Atlantique) (dossier no 2028161) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2028161) - France.

La marque LIGNE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIGNE NOIRE est expirée depuis le 10 mai 2004.

Louis METAIREAU a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS METAIREAU ET SES VIGNERONS D ART , MELON 1 ONE LOUIS METAIREAU , METAIREAU GRAND MOUTON , LOUIS METAIREAU , LML , L METAIREAU , LOUIS METAIREAU ET SES VIGNERONS D'ART , L PREMIER JOUR , MUSQUE , (Marque figurative)


M. Louis METAIREAU - demeurant: Le Gué-Joubert, 44690 MAISDON-SUR-SEVRE (Loire-Atlantique) (dossier no 2028161) - France


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2028161) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1994 n°2028161 - Publication au BOPI 1994-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).